Marque expirée - Marque en non vigueur

SP santé
Santé-Pharma, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3621826
Date de dépôt :
10/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2019
SP santé de Santé-Pharma

Présentation de la marque SP santé

Déposée le 10 janvier 2009 par l'association loi 1901 Santé-Pharma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SP santé »

Le déposant est l'association loi 1901 Santé-Pharma domicilié(e) 42, rue de Clichy - 75436 - PARIS Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 652 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel CHARTON, Président, Santé-Pharma domicilié(e) 42, rue de Clichy - 75436 - PARIS Cedex 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SP santé est expirée depuis le 10 janvier 2019.

Santé-Pharma a également déposé les autres marques suivantes : SANTE PHARMA , SP Santé , la référence du tiers payant , SANTE PHARMA , une carte d'avance , Santé-Pharma , SANTE-PHARMA (Vignette) , SP SANTE


Santé-Pharma, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 42, rue de Clichy - 75436 - PARIS Cedex 09 - France - SIREN 381652999


Michel CHARTON, Président, Santé-Pharma - 42, rue de Clichy - 75436 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 16 avril 2012 - Concession de licence n°573829 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Services médicaux, services de santé, assurances et opérations de banque y afférentes, et plus particulièrement service de crédit et attestation papier ou toute autre carte à mémoire ou microprocesseur support de ces services.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.